Date d'entrée en vigueur : 3 avril 2023
1. Introduction
Ces conditions générales de vente s'appliquent à toutes les prestations de services et ventes de produits réalisées par “À quatre pattes”, dirigé par Emma Testard, via notre site web [Inclure l'URL du site] ou directement. En commandant chez “À quatre pattes”, vous acceptez ces conditions.
2. Produits et Services
Description : Les produits et services offerts par “À quatre pattes” sont décrits et présentés avec la plus grande précision possible.
Disponibilité : Nos offres de produits et services sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site et dans la limite des disponibilités.
3. Tarifs
Les prix de nos produits et services sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC) et peuvent être modifiés à tout moment. Le tarif applicable est celui en vigueur au moment de la commande.
4. Commande
Processus : La commande est validée une fois le paiement effectué. Un email de confirmation sera envoyé.
Modification/Annulation : Pour toute modification ou annulation de commande, veuillez contacter comp.educanimalier@gmail.com.
5. Paiement
Le paiement est exigible à la commande. Les paiements peuvent être effectués par carte bancaire ou autre moyen précisé sur le site.
6. Livraison (si applicable)
Modalités : La livraison des produits se fait à l'adresse indiquée lors de la commande.
Délais : Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif.
7. Rétractation et Remboursement
Conformément à la législation, vous disposez d'un droit de rétractation de 14 jours après la réception de vos produits ou la souscription à un service.
8. Garanties et Responsabilité
“À quatre pattes” s'engage à fournir des services de qualité. Cependant, notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de force majeure ou de faute du client.
9. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site “À quatre pattes” sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de “À quatre pattes”.
10. Données Personnelles
Les informations recueillies lors de votre commande sont utilisées pour le traitement de celle-ci. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre politique de confidentialité.
11. Droit Applicable et Litiges
Ces conditions générales de vente sont soumises à la loi [préciser le pays ou la région]. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
12. Modification des CGV
“À quatre pattes” se réserve le droit de modifier ces CGV à tout moment.
13. Contact
Pour toute question relative aux CGV, veuillez nous contacter à [Adresse e-mail].
